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Tous les faits, évaluations, analyses, prévisions, opinions et toute autre information (collectivement, les « Informations ») publiés par :

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  • tout propriétaire, toute filiale, toutes les sociétés affiliées ou succursales de Saxo Bank A / S, et
  • tout administrateur, dirigeant, employé ou représentant

(collectivement, le « Groupe Saxo Bank »).

qu'elles soient fournies sur les sites Web du Groupe Saxo Bank, sur des sites tiers, dans les supports marketing, bulletins d'informations, différents e-mails et lettres, au cours de conférences, d'entretiens individuels ou de toute autre forme de communication écrite ou verbale (collectivement, les « Publications »), les informations sont fournies uniquement à des fins d'information et / ou de marketing.

Sauf indication contraire, aucune publication du Groupe Saxo Bank ne doit être interprétée comme une offre (ou une sollicitation d'offre) pour :

  • acheter ou vendre toute devise, tout produit ou instrument financier,
  • faire un placement quelconque , ou
  • participer à une stratégie de trading spécifique

(collectivement, les « Offres »).

Nonobstant toute disposition contraire (même si elle n'est pas spécifiquement mentionnée), aucune Publication du Groupe Saxo Bank ne doit être interprétée comme une Offre dans toute juridiction dans laquelle une telle Offre serait illégale. Toute Offre perçue comme telle ne sera pas honorée par le Groupe Saxo Bank

Aucune déclaration, aucune garantie

Le Groupe Saxo Bank déploie des efforts raisonnables pour obtenir des informations à partir de sources fiables, mais toutes les publications sont fournies « en l'état », sans déclaration ni garantie d'aucune sorte (ni expresse, ni implicite) et le Groupe Saxo Bank décline toute responsabilité pour toute Publication n'étant pas complète, exacte, appropriée et pertinente pour le destinataire. Plus précisément, le Groupe Saxo Bank décline toute responsabilité envers toute abonné, client, partenaire, fournisseur, contrepartie et autres bénéficiaires pour :

  • l'exactitude de toute cotation du marché,
  • tout retard, inexactitude, erreur, interruption ou omission en fournissant les cotations de marché,
  • et toute interruption des cotations de marché.

Les publications du Groupe Saxo Bank ne sont pas mises à jour après leur diffusion, et cela en raison de l'évolution des circonstances devenues inexactes et éventuellement trompeuses après une période de temps qui peut varier de quelques secondes, minutes, voire plusieurs jours, semaines et mois selon les Informations. Le Groupe Saxo Bank ne donne aucune garantie et décline toute responsabilité envers tout destinataire, concernant une Publication obsolète.

Si une Publication devient obsolète, le Groupe Saxo Bank n'est pas dans l'obligation de mettre en œuvre les actions suivantes :

  • mettre à jour la Publication,
  • informer les destinataires d'une Publication, ou
  • effectuer toute autre action.

Toute publication peut être propre à l'auteur et ne pas refléter l'opinion du Groupe Saxo Bank. Le Groupe Saxo Bank se réserve le droit, à sa seule discrétion, de retirer ou de modifier toute Publication ou Information fournie à tout moment sans préavis (avant ou après).

Aucune recommandation

Le Groupe Saxo Bank ne prend pas en compte, dans aucune de ses Publications, les objectifs de placement, les objectifs spécifiques d'investissement, la situation financière, ni les besoins et exigences spécifiques d'un bénéficiaire en particulier. Par conséquent, toutes les Publications du Groupe Saxo Bank sont, sauf indication contraire, destinées à des fins informatives et/ou de marketing et ne doivent pas être interprétées comme :

  • des conseils commerciaux, financiers, d'investissement, de couverture, juridiques, réglementaires, fiscaux ou de comptabilité,
  • une recommandation ou une idée de trading, ou
  • tout autre type d'encouragement pour agir, investir ou céder d'une manière spécifique

(collectivement, les « Recommandations »).

Le Groupe Saxo Bank ne saurait être tenu pour responsable de toute perte découlant d'un investissement basé sur une recommandation présumée.

Nonobstant toute disposition contraire (y compris si elle est spécifiquement mentionnée comme telle), aucune Publication (y compris les Recommandations possibles) ne doit être interprétée comme une déclaration ou garantie (ni expresse, ni tacite) que le bénéficiaire tirera profit d'une négociation conformément à une stratégie de négociation énoncée dans une Publication ou que le bénéficiaire ne subira pas de pertes de la négociation selon une stratégie de trading énoncée dans une Publication.

Le Groupe Saxo Bank ne répond que (conformément à la section « Limitation de responsabilité » ci-dessous) si une éventuelle Recommandation n'est pas d'un niveau professionnel acceptable.

Avertissement sur les risques

Le trading des produits et services du Groupe Saxo Bank peut, même s'il est fait conformément à une recommandation, entraîner aussi bien des pertes que des bénéfices. Plus particulièrement le trading des produits à effet de levier tels que, mais sans s'y limiter, les opérations de change, les dérivés et les matières premières peuvent être très spéculatifs, et les pertes et profits peuvent fluctuer à la fois violemment et rapidement.

Les opérations de trading spéculatives ne conviennent pas à tous les investisseurs.

Toute mention, le cas échéant, dans une Publication sur les risques relatifs à un produit ou à un service en particulier ne peut pas et ne doit ni être interprétée comme une information complète ni comme une description complète de tous les risques liés à ce produit ou service, et le Groupe Saxo Bank encourage vivement tout bénéficiaire, compte tenu de la négociation de ses produits et services, à employer et à consulter de manière continue des conseillers financiers appropriés avant la conclusion de tout investissement ou transaction.

Restrictions réglementaires locales

Les Publications du Groupe Saxo Bank peuvent être consultées partout dans le monde. Les Informations fournies dans ces Publications sont cependant uniquement destinées à être utilisées par les bénéficiaires situés dans les pays où une telle utilisation ne constitue pas une violation de la législation ou de la réglementation applicable. Les produits et services mentionnés dans les Publications du Groupe Saxo Bank ne sont pas disponibles pour les bénéficiaires résidant dans des pays où la fourniture de ces produits et services constituerait une violation de la législation ou de la réglementation applicable.

Il est de la seule responsabilité de tout bénéficiaire, lors de l'utilisation ou de la demande d'un produit ou service du Groupe Saxo Bank, de se conformer à toutes les lois ou réglementations applicables.

Utilisation du site Web

Toute utilisation des sites Web du Groupe Saxo Bank est soumise aux « Conditions générales » du Groupe Saxo Bank, modifiées périodiquement et disponibles à l'adresse http://fr.saxobank.com/Documents/documents-legaux/conditions-generales.pdf, et aux dispositions du « copyright », modifiées périodiquement et disponibles à l'adresse http://fr.saxobank.com/saxo-banque/documentation-legale/copyright, lesquelles doivent être interprétées comme constituant partie intégrante de cette clause de non-responsabilité.

Le Groupe Saxo Bank ne saurait être tenu pour responsable en cas de dommage ou préjudice découlant de l'accès de toute personne ou entité, ou de l'inaccessibilité, à tout site Web du Groupe Saxo Bank. Cette limitation inclut, mais sans s'y limiter, les dommages à l'équipement informatique et aux systèmes informatiques causés par un virus, des logiciels malveillants et par tout autre codage informatique nuisible.

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Toute donnée de marché affichée sur cette plateforme de trading ne peut être utilisée qu'aux fins de vos activités commerciales internes et seulement dans le cadre de ce service spécifique. La distribution des données de marché à toute autre personne est interdite.

Divergences dans la traduction

Le Groupe Saxo Bank offre ses publications dans un large éventail de langues pour le confort d'utilisation du bénéficiaire. En cas de divergence entre le texte original anglais et toute traduction, seul le texte original anglais fait foi.

Tous les bénéficiaires sont invités à examiner attentivement le texte original en anglais avant d'agir sur la base d'une traduction de celui-ci. Tout utilisateur qui ne comprend pas pleinement le texte original anglais est vivement encouragé à contacter le Groupe Saxo Bank par e-mail à l'adresse ServiceCenter@Saxobank.com ou par téléphone au +45 39 77 40 00.

Le Groupe Saxo Bank ne sera pas lié, ni soumis à aucun bénéficiaire, en raison d'une traduction incomplète ou inexacte d'un texte original anglais dans une autre langue.

Relation clientèle

Lors d'une demande d'ouverture d'un compte avec une entité du Groupe Saxo Bank, chaque demandeur sera soumis à l'ensemble des conditions générales pertinentes. Tous les demandeurs et clients sont réputés avoir lu et compris les conditions générales et les politiques connexes qui s'appliquent à eux et à leur relation avec l'entité concernée du Groupe Saxo Bank.

La consultation d'un site Web ou d'une Publication du Groupe Saxo Bank ne constitue pas une relation avec le client et le Groupe Saxo Bank n'a aucun droit ou n'encourt aucune responsabilité envers toute personne ou entité à cet égard.

Services fournis par des tiers

Les personnes ou entités n'appartenant pas au Groupe Saxo Bank peuvent faire de la publicité sur les sites Web du Groupe Saxo Bank, à travers des liens, bannières ou de toute autre manière. Le Groupe Saxo Bank ne saurait être tenu pour responsable pour les offres, informations ou actes de tiers. Si un utilisateur des sites Web du Groupe Saxo Bank décide de donner suite à une telle publicité, cet utilisateur agit entièrement à ses propres risques.

Limitation de responsabilité

Si à tout moment et pour toute raison, le Groupe Saxo Bank devait être tenu pour responsable de la perte de toute personne et/ou entité, y compris et sans s'y limiter, si une disposition de cette clause de non-responsabilité est, ou devient à tout moment ou dans toute circonstance invalide, illégale ou non exécutoire pour une raison quelconque, la responsabilité du Groupe Saxo Bank sera limitée à la perte directe et dûment documentée de cette personne et/ou entité, qui pour éviter tout doute, et sans s'y limiter, ne comprend pas les dommages-intérêts pour perte accidentelle et consécutive, les dommages pour perte d'occasion, les dommages et intérêts pour le manque à gagner, les dommages et intérêts statutaires, les dommages moraux, les dommages punitifs, les dommages en restitution ou en réparation, la demande en réparation pour les frais encourus, y compris les frais juridiques, et les dommages et intérêts pour toute autre perte indirecte.

Conflit d'intérêt

Afin de prévenir les conflits d'intérêt, le Groupe Saxo Bank a établi des procédures adaptées, incluant les procédures applicables à la recherche et à l'analyse pour permettre la réalisation de rapports de recherche objectifs. Les rapports de recherche du Groupe Saxo Bank Group ne sont jamais communiqués, ni discutés avec les sujets de l'analyse, par exemple avec les émetteurs de valeurs mobilières ou d'autres personnes.

Le Groupe Saxo Bank peut détenir, prendre, transférer ou aliéner des positions relatives aux titres, au change ou à d'autres instruments financiers traités par un des rapports de recherche.

Le Groupe Saxo Bank peut agir comme teneur de marché pour tous les produits et services qui ne sont pas tradés sur un marché de gré à gré (à savoir les produits tels que les devises et les CFD), et peut donc être la contrepartie de toute opération effectuée par les clients pour ces produits.

Le Groupe Saxo Bank ne se livre pas à des activités de financement d'entreprises. En conséquence, aucun des administrateurs, dirigeants, employés ou représentants du Groupe Saxo Bank, à savoir les personnes en charge des rapports d'analyse, ne reçoit une rémunération liée à l'édition d'une quelconque analyse.

Confidentialité et utilisation des données personnelles

Lors de l'inscription pour une démo ou un compte réel avec une entité du Groupe Saxo Bank, cette entité exigera et conservera, à des fins administratives, commerciales et/ou juridiques, les informations concernant l'utilisateur, y compris, mais sans s'y limiter, le nom et l'adresse. En outre, le Groupe Saxo Bank peut exiger certaines informations financières à des fins d'évaluation du crédit, ainsi que l'adresse e-mail des utilisateurs, pour pouvoir envoyer les informations de connexion. Les adresses e-mail des utilisateurs ne seront pas transmises à des tiers, mais elles peuvent être utilisées par toute entité du Groupe Saxo Bank pour la promotion de ses produits et services. Tout utilisateur ne souhaitant pas recevoir ces supports marketing peut envoyer un e-mail en précisant cela à l'adresse MTSupport@SaxoBank.com.

Le Groupe Saxo Bank est légalement tenu de traiter les données personnelles de manière confidentielle et ne peut pas transmettre ni utiliser les données personnelles sans motif légal.

Toutes les données personnelles bénéficient de la protection complète et ne seront communiquées à des tiers, tels que les autorités administratives ou judiciaires, que si le Groupe Saxo Bank est obligé de le faire en vertu de la loi applicable, ou si le sujet a donné son consentement écrit pour cette divulgation. Le sujet peut revenir sur son consentement ou modifier sa disposition à tout moment.

Sans porter préjudice à ce qui précède, le Groupe Saxo Bank peut fournir les informations suivantes :

  • Les données générales des clients, telles que le nom, l'adresse et le numéro d'inscription personnel, peuvent être transmises aux entreprises effectuant des tâches administratives pour le Groupe Saxo Bank.

  • Les données générales des clients concernant les sociétés clientes peuvent être transmises à des institutions financières tenues au secret professionnel, à des des fins de marketing et de conseils.

En conformité avec les dispositions de la loi danoise sur le traitement des données personnelles, tout client du Groupe Saxo Bank a le droit d'être informé sur les données que le groupe Saxo Bank détient à son sujet. Le Groupe Saxo Bank peut exiger des frais pour fournir ces informations par écrit au demandeur, selon les tarifs fixés par le ministère de la Justice danois.

Si les données en possession du Groupe Saxo Bank concernant un sujet s'avèrent inexactes ou obsolètes, le Groupe Saxo Bank corrigera immédiatement les données enregistrées après demande auprès du sujet. Le sujet peut également choisir de modifier ses données de sa propre initiative en contactant directement le Groupe Saxo Bank. Les questions et sollicitations peuvent être adressées au Groupe Saxo Bank par e-mail à l'adresse CustomerRelations@Saxobank.com ou par téléphone au +45 39 77 40 00.

Supervision

Le Groupe Saxo Bank est sous la supervision de l'Autorité danoise de surveillance financière (en danois, « Finanstilsynet ») et est soumis à l'Ordre exécutif danois sur les bonnes procédures de gestion pour les opérations financières (Good Business Practice for Financial Undertakings).

Règlement des contentieux

Cette exclusion de responsabilité et tout litige découlant ou liés au Groupe, y compris les litiges concernant sa légalité, validité, son effet contraignant (incluant son adoption) et sa force exécutoire, seront réglés par le tribunal de Lyngby, au Danemark, en conformité et sous réserve exclusivement des lois du Danemark. Cependant, le Groupe Saxo Bank se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires partout où il le juge opportun, à savoir, mais pas exclusivement, au for juridique où le défendeur possède des actifs.